Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOLIDAY INN SUNSPREE RESORT
SIX CONTINENTS HOTELS, Inc., société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93470103
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2013

Présentation de la marque HOLIDAY INN SUNSPREE RESORT

Déposée le 28 mai 1993 par la société SIX CONTINENTS HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOLIDAY INN SUNSPREE RESORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société SIX CONTINENTS HOTELS domicilié(e) 3 Ravinia Drive, Atlanta-Georgie 30346,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2235407) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2235407) - 92593 - France.

La marque HOLIDAY INN SUNSPREE RESORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOLIDAY INN SUNSPREE RESORT est expirée depuis le 28 mai 2013.

SIX CONTINENTS HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HOLIDAY INN RESORT , HOLIDEX , H Holiday Inn Resort , HOLIDAY INN GARDEN COURT , HOLIDAY INN GARDEN COURT , HOLIDAY INN , HOLIDAY INN CROWNE PLAZA , HOLIDAY INN CROWNE PLAZA , HOLIDAY INN CONFERENCE NETWORK


SIX CONTINENTS HOTELS, Inc., société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - 3 Ravinia Drive, Atlanta-Georgie 30346,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2235407) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2235407) - 92593 - France


Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346587 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2003 n°2235407 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 14 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164018 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 17 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273854 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232645 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 13 janvier 1997 - Concession de licence n°230968 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263783 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252495 - Publication au BOPI 1998-04-02

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Concession de licence n°552737 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Services d'hébergement, d'hôtellerie, bars, restaurants, banquets, motels, nightclubs, traiteurs et réservations de chambres d'hôtel